MARLY, société par actions simplifiée MAISON THIERRY C, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4052685
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2023
Présentation de la marque Café Français By Beaumarly
Déposée le 6 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARLY et la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON THIERRY C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Café Français By Beaumarly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MARLY domicilié(e) Cours Napoléon, 93 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON THIERRY C domicilié(e) 50 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque Café Français By Beaumarly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARLY, société par actions simplifiée - Cours Napoléon, 93 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France
MAISON THIERRY C, société par actions simplifiée - 50 rue Croix des Petits Champs - 75001 - PARIS - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763249 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Cartes de fidélité à lecture optique ; cartes cadeaux de paiement, tous ces produits émanant de la France ; support d'enregistrement magnétique ; supports d'enregistrement sonores ; DVD ; disques optiques compacts ; applications pour téléphones intelligents, publications électroniques téléchargeables, tous ces produits ayant été réalisés en France ; porte-monnaie électronique ; cartes magnétiques et cartes magnétiques d'identification ; cartes à puces de paiement ; cartes de crédit et de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; appareils de lecture optique ; machines à calculer ; appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; appareils et instruments pour l'enregistrement ou la reproduction des images ; instruments optiques à savoir lunettes, lunettes de soleil et de sport ; étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement ou la reproduction des sons ; appareils téléphoniques, tablettes tactiles, cartes de téléphone, casques à écouteurs, casques de protection, ordinateurs de bureau, lecteurs multimédias portables, ordinateurs portables, assistants numériques, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules.
Services de bars ; brasserie ; restaurants ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; salons de thé ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
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